Comment différencier les documents légaux et les documents d’origine externe ?
Quelle différence faîtes-vous entre un document légal et un document d’origine externe dans votre manuel de gestion de la qualité ou de l’environnement ?
En général ils sont tous d’origine externe, mais une norme, une texte de loi est un document légal. Vous pouvez faire un dossier documents légaux avec les sous-dossiers
- « normes » par exemple. Ce sous dossier contiendra toutes les normes ISO, HACCP, GFSI, ou autres normes dont vous avez besoin..
- « lois » sert pour les lois municipales, provinciales, fédérales qui concernent l’entreprise..
Dans votre dossier “documents d’origine externe” vous retrouvez les sous dossiers :
- « manuels d’entretien », aussi bien de vos véhicules que des machines utilisées,
- « catalogues » de vos fournisseurs, ou clients.
- les documents envoyés par les professionnels (notaires, avocats, architectes …) avec qui vous travaillez et autres documents fournis par vos fournisseurs ou vos clients.
Le principal c’est que vous fassiez bien la différence entre documents légaux et documents d’origine externe dans vos manuels et dossiers.
N’hésitez pas à me poser vos questions !
Alice
Partagez!
Si vous croyez que cet article peut être utile à un de vos amis. Partagez-le!
Recevez des offres exceptionnelles par courriel.
Inscrivez-vous à une de nos listes ISO ou HACCP, GFSI. En plus de recevoir des documents utiles, vous recevrez de l'information importante environ une fois par mois.Catégorie : Questions / Réponses
Alice O a dit :
Nos bureaux sont fermés jusqu’au 2 janvier 2014. Merci de votre compréhension
Essigan a dit :
Bonjour
je voudrais savoir comment si les pieces administrative comme la carte national d'identite ,les extrait d'actes de naissances ;les couriers que les clients redigent pour demander une prestations sont considere comme enregistrement ouu documents d'origines externes??
De plus comment je peut les referencier
merci
Alice O a dit :
Bonjour ,
Je vous prie de m’excuser du retard apporté à vous répondre. L’ordi a du faire une0″ cure de jouvence » et tout remettre en ordre après un reformatage demande beaucoup de temps!
Les pièces administratives comme la carte nationale d’identité, les extraits de naissance, le passeport etc sont des documents d’origine externe mais ils sont aussi la propriété du client ou fournisseur et dans ce cas doivent être traitévommr frmsnfé au chapitre 7 Propriété du client.
Les courriels que les clients rédigent pour demander une prestation sont considérés comme une commande et doivent être référencés comme tel.