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Documents légaux et documents d’origine externe

Comment différencier les documents légaux et les documents d’origine externe ?

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Quelle différence faîtes-vous entre un document légal et un document d’origine externe dans votre manuel de gestion de la qualité ou de l’environnement ?

En général ils sont tous d’origine externe, mais une norme, une texte de loi  est un document légal. Vous pouvez faire un dossier documents légaux avec les sous-dossiers

  • « normes » par exemple. Ce sous dossier contiendra toutes les normes ISO, HACCP, GFSI, ou autres normes dont vous avez besoin..
  • « lois » sert pour les lois municipales, provinciales, fédérales qui concernent l’entreprise..

Dans votre dossier “documents d’origine externe” vous retrouvez les sous dossiers :

  • « manuels d’entretien », aussi bien de vos véhicules que des machines utilisées,
  • « catalogues » de vos fournisseurs, ou clients.
  • les documents envoyés par les professionnels (notaires, avocats, architectes …) avec qui vous travaillez et autres documents fournis par vos fournisseurs ou vos clients.

Le principal c’est que vous fassiez bien la différence entre documents légaux et documents d’origine externe dans vos manuels et dossiers.

N’hésitez pas à me poser vos questions !

Alice